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Marques déposées par monsieur DARGNIES Gilles
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FRUITS DE LA MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITS DE LA MER
M. DARGNIES Gilles, Agissant pour le compte de la société Fruits de la mer – SARL en cours de formation

Numéro de dépôt :
3928115
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
19/06/2022
FRUITS DE LA MER de DARGNIES Gilles

Présentation de la marque FRUITS DE LA MER

Déposée le 19 juin 2012 par monsieur DARGNIES Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « FRUITS DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est monsieur DARGNIES Gilles domicilié(e) 5 rue Sainte Marguerite - 56750 - DAMGAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DARGNIES Gilles domicilié(e) 5 rue Sainte Marguerite - 56750 - DAMGAN - France.

La marque FRUITS DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS DE LA MER est expirée depuis le 19 juin 2022.

DARGNIES Gilles a également déposé les autres marques suivantes : GALETTE DE LA MER , PÂTE OCÉANE


M. DARGNIES Gilles, Agissant pour le compte de la société Fruits de la mer – SARL en cours de formation - 5 rue Sainte Marguerite - 56750 - DAMGAN - France


M. DARGNIES Gilles - 5 rue Sainte Marguerite - 56750 - DAMGAN - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685441 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; appâts vivants pour la pêche ; plants ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.